les responsabilites

Pour l'essentiel, le blog ne présente pas de régime de responsabilité spécifique par rapport aux autres site Internet.

Responsabilité du blogueur - Responsabilité du fait des commentaires de tiers

Responsabilité du blogueur:

Le blogueur est responsable des propos qu'il tient sur son blog mais aussi de l'ensemble des éléments qu'il édite.
Cette responsabilité de "bons sens" est à la fois pénale et civile et ne diffère en rien de ce qui est connu en matière de site internet classiques. Le blogueur répondra donc devant la justice de ce qu'il publie et de ses propos si ceux-ci constituent des infractions pénales ou s'ils causent un dommage à autrui.
De la même façon, il pourrra être tenu pour responsable des mises à disposition non autorisées d'oeuvres qui violeraient les droits d'un auteur ou d'un autrestitulaire de droit. L'article 93-3 de la loi du 29 juillet 1982, qui concerne les infractions dites "de presse", est applicable aux blogs. Parmi ces infractions, les plus connues sont la diffamation, l'injure, certaines provocations ou apologies. Pour chacune de ces infractions, la loi précise qu'elle peut être commise au moyen d'un service de communication au public en ligne.